Déposée le 11 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLYFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREE WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLYFORM domicilié(e) Z.A. La Montgervalaise 2, 35520 LA MEZIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARGOWLA - France.
La marque FREE WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE WAVE est expirée depuis le 11 janvier 2001.
Société POLYFORM a également déposé les autres marques suivantes : POLYFORM
Société POLYFORM (S.A.R.L.) - Z.A. La Montgervalaise 2, 35520 LA MEZIERE - France
TARGOWLA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06
Engins nautiques, appareils de locomotion par terre, par air, par eau et notamment les kayaks, canoés, surfs en polyester et polyéthylène. Equipements nautiques à savoir : pagaies, articles de sport non compris dans d'autres classes, chaussures, chapeaux, accastillages, vêtements.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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